CC BY-SA
Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France (CC BY-SA 2.0)
France

GestAssoPhp

Vous êtes libres :

  • partager - reproduire, distribuer et communiquer cette création
  • remixer - modifier cette création
  • d’utiliser cette création à des fins commerciales

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez attribuer l'oeuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n'avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci. .

  • A chaque réutilisation ou distribution de cette oeuvre, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
  • Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

  Fermer cette fenêtre           Imprimer cette page